Les mères porteurse : réforme en vue

La gestation pour autrui, soit la pratique des mères-porteuses, devrait être légalisée, selon une proposition de loi adoptée par le Sénat. La Haute assemblée a rompu avec son image conservatrice et a fait preuve de sagesse, si cela était nécessaire.
La première grande loi bioéthique de 1994, modifiant le Code civil, par la création de son article 16-7 condamne cette pratique, qui peut donner lieu à sanctions civiles, et même pénales. Pourtant, elle est une réponse à l'infertilité des couples et au tourisme thérapeutique ou biothique.
Le recours est donc légalisé (I), dans un cadre législatif et non contractuel (II), mais toutes les questions que ce débat biothétique crée à propos de la filiation ne sont pas réglés (III).

I Une pratique utile en passe d'être légalisée

Les intérêts sont évidents, contourner l'infertilité des couples, en proie aux difficultés grandissantes à adopter, en raison des contrôles croissants et des restrictions ayant pour base des conventions internationales.
La procréation est l'un des buts du mariage avec la vie en commun. C'est pourquoi une telle pratique est utile sur le plan démographique, et persévérer dans son interdiction apparaît comme anachronique, injustement douloureux pour les couples, surtout à l'heure où des Etats, parfois voisins, reconnaissent la possibilité d'y recourir, comme le Royaume-Uni, la Belgique, la Grèce et le Canada.
Cette légalisation permet de mettre fin à une émigration sanitaire, à un tourisme thérapeutique, un peu à l'instar de celui en vue de l'interruption volontaire de grossesse jusqu'au milieu des années 1970. Est-il bien utile de s'exiler pour donner la vie, comme  pour être maîtresse de son corps ? Il me semble évident que non. C'est pourquoi que le Snat a prévu de maintenir l'interdiction de filiation maternelle pour les naissances à l'étranger.
De plus, cette interdiction fait naître, en cas de pratique, des querelles juridiques en matière de filiation fatalement douloureuses et contraires à  l'objectif, pourtant éminemment positif.

Certes, chacun perçoît bien le risque de marchandisation de la procréation, évidemment contraire à l'éthique et moralement choquante. C'est pourquoi l'utilité d'un encadrement s'avère manifeste.

II La nécessité d'un cadre législatif, et non contractuel

Deux aspect sont à distinguer, la procréation en elle-même (A), et la filiation (B), problématique, qui en découle.

A Un mode de procréation encadré

Les familles doivent savoir comment pratiquer ces démarches, auprès d'organismes agréés, et donc contrôlés. De plus, il est primordial que le recours à cette pratique s'opère de manière gratuite, à l'instar du don d'organe. La loi bioéthique de 1994 a affirmé un principe fondamental, qu'est celui de la gratuité et de l'incessibilité du corps humain et de ses produits. Y revenir, en général, et ici spécifiquement, serait justement des plus choquants, et c'est l'un des objectifs de la loi que d'offrir une "matrice sécurisante" à la pratique des mères-porteuses, sans vlonté d'humour mal placé.
La gestatrice a droit aux avantages sociaux de la grossesse ordinaire, opérée pour soi-même, ce qui coule de source.
Cette proposition de loi va encore plus loin, et a pensé au second aspect épineux du problème, la filiation.

B Une double-filiation possible

La femme pour le compte duquel est opérée cette gestation est la mère de droit.
Cela peut créer un sentiment de frustration pour la mère-porteuse, qui a pu s'attacher à l'enfant qu'elle a contribué à faire naître, et donc de dérives malsaines. C'est donc de manière constructive et éminemment humaniste que le Sénat a prévu que la mère-porteuse pouvait jouir d'un lien de filiation.
Après coup, si elle ne s'est pas manifestée, elle peut recourir à l'adoption simple, sans substitution à la mère légitime, procédure de droit commun prévue originellement par le Code civil, dès 1804, évidemment de manière générale et en-dehors de ce cadre précis. Le Sénat n'a pas eu l'air de relever cette possibilité.

Enfin, tous les problèmes bioéthiques ne sont pas relevés.


III D'autres problèmes bioéthiques encore pendants

La filiation est désormais juridiquement coupée d'un lien biologique obligatoire, comme en matière d'adoption.
Cette avancée majeure prévoit-elle un soutien psychologique éventuel, pour les quelques enfants pour qui cette naissance atypique ou une double maternité créerait un trouble ?
C'est le cas pour l'enfant élevé par deux femmes, l'un d'entre elles ayant bénéficié d'une procréation médicalement assistée, à savoir un insémination artificielle.
Quid, donc, de cette pratique destinée aux couples homosexuels, naturellement infertiles ? La loi leur permet désormais de s'unir, mais non par le mariage. Ils peuvent avoir des enfants par un précédent mariage, ou dans le cadre d'une filiation naturelle sans pérennité du couple de géniteurs, voire, de manière contournée, par l'adoption individuelle, juridiquement possible, étant alors dissimulé le concubinage homosexuel, voire le lien formel qu'est le pacte civil de solidarité (PACS). Il y a là une source potentielle d'inégalités, qui se retrouve renforcée.

Ce débat est relancé et assaini par une posture courage du Sénat, qui s'est fait l'auteur d'une vision moderniste autant que sage et constructive de la bioéthique.

11:10 PM - 0 Comments - 0 Kudos - Add Comment

La révolte du Sénat

3:43 AM - 1 Comments - 1 Kudos - Add Comment

SAGAN - The movie

This sensitive movie draws Françoise Sagan's life, in her carefreeness, her loves, her strenght in amity, her weaknesses, her health problems and her addictions for the casino game, alcohol, drugs, men and women.
All these elements are softly shown, with a lightness that is a bit oh her.

Ce film sensible retrace la vie de François Sagan, ses amours, sa force en amitié, ses faiblesses, ses problèmes de santé et ses penchants prononcés pour les jeux de casino, l'alcool, les drogues, les hommes et les femmes.
Tous ces éléments sont montré avec douceur, et avec une légèreté qui est un peu celle qu'elle avait.

1:53 AM - 0 Comments - 0 Kudos - Add Comment

48 heures en un jour : a good comedy

Ce film est une bonne comédie sur la parité professionnelle et la répartition des rôles dans le couple. Antoine de Caunes et Aure Atika se renvoient la balle et la réplique aussi durement que drôlement sur la garde des enfants, les heures de travail et l'ascension professionnelle, dans un quasi-vaudeville, et on y retrouve des seconds rôles truculents, tels que ceux incarnés par Victoria Abril ou Bernadette Laffont.
Voilà un beau film sur un thème qui fait réfléchir.

This movie is a good comedy that deals with the professionnal parity between both sexes and the relationship in the couple. Antoine de Caunes and Aure Atika give each other good replies, as hard as funny, about the children's keeping, the job hours and the professionnal ascension, in a by-vaudeville, with very good secondiary roles, as the ones incarned by Victori Abril and Bernadette Laffont.
Here is a good film about a film that makes reflecting.

Esta pelìcula es una comedìa sobre la paridad profesional y la reparticiòn de los papeles en el matrimonio. Antoines de Caunes y Aure Atika se cambian réplicas tanto duras como graciosas, a propòsito de la guardia de lon nin(i)os, de la horas de trabajo de la ascensiòn social, y se busca papeles secudos truculentes, como lod incarnados por Victoria Abril y Bernadett LAffont.
Hace una pelìcula bonita sur un tema que hace reflexionar.

11:03 AM - 0 Comments - 0 Kudos - Add Comment

Le rejet irlandais du Traité de Lisbonne

Ce rejet, de la part des Irlandais, est tout d'abord paradoxal (I) ; par la suite, il paralyse une nouvelle fois le projet de réforme institutionnel (II) ; enfin, cet échec est peut-être porteur d'espoirs (III).

I Un rejet irlandais paradoxal

L'Irlande a le pays qui a bénéficié avec le plus de succès économiques des aides agricoles et structurelles de l'Union européenne. Avec l'Espagne, il s'agit de l'Etat-membre de longue date qui a connu de la croissance la plus soutenu ces dernières années.
Aussi suis-je un peu surpris de l'absence de débat, en Irlande comme ailleurs, sur les avancées institutionnelles et démocratiques du Traité de Lisbonne, et ce rejet peut paraître comme un peu ingrat envers une main nourricière.

Il ajourne d'autant une réforme institutionnelle de l'Union.

II Un nouveau report d'une réforme institutionnelle de l'Union

Le Traité de Nice a certes renforcé la majorité qualifiée au sein du Conseil, ce qui fait reculer des risques de paralysie décisionnelle, ainsi que la procédure de co-décision, ce qui renforce les pouvoirs du Parlement, et donc la démocratie au sein de l'Union.
Néanmoins, l'Union européenne s'avère être encore trop technocratique et faible, du point de vue diplomatique ; de plus, l'Union n'a pas la personnalité juridique, ce qu'ont les deux communautés européennes, alors qu'elles ont les mêmes institutions et le même système juridique.
Le Traité de Lisbonne allait dans le bon sens : il mettait fin à la présidence tournante tous les six mois, systèm représentatif un brun dérisoire, qui n'existe nulle part ailleurs, et peu porteur de stabilité. Ce rejet laisse l'Union sur un imbroglio diplomatique, chaque Etat restant maître de sa propre partition. Si la souveraineté est maintenue en ce domaine, ce qui n'est pas totalement négatif, une concertation me paraît indispensable, lors de crises majeures comme dans les Balkans, au Proche-Orient, voire en Afghanistan. Du coup, L'Union européenne restera faible du point de vue diplomatique, alors que son poids économique recule, et d'autant plus qu'aucune concertation en matière de défense n'est, pour l'heure, de mise.

De plus, la Charte des droits fondamentaux n'est toujours pas opposable aux justiciables, car elle n'est toujours pas incluses dans les sources du droit communautaire, et donc des droits nationaux, et l'on ne peut pas se satisfaire du rejet d'un approfondissement de la protection des libertés publiques.

Mais il faut tout de même positivser : ce rejet est aussi facteur d'espoir.

III Un rejet porteur d'espoirs... pour mieux faire

Les Etats s'accordent, diplomatiquement, sur les apports démocratiques et institutionnels à apporter. Ce rejet est l'occasion de convaincre les réfractaires de leur portée et des avantages qu'ils peuvent en tirer.
Ce rejet est l'occasion de mieux rédiger le Traité, certes plus court que le projet de "Traité constitutionnel", qu'on a voulu, à tort, synthétiser. Pour être efficace, un texte fondateur doit être court et permettre un minimul de souplesse.
Par ailleurs, ce nouveau report de la réforme est l'occasion de mettre en application le mécanisme des coopérations renforcées, qui n'a pas encore eu l'occasion de voir le jour en pratique. Il permet pour un groupe d'Etats-membres de mettre en oeuvre des politiques communes, comme, par exemple le renforcement d'actions mises en place ou la création de politiques à instaurer, ce qui offre un nouveau champ d'action, d'efficience et de souplesse.
De plus, la présidence française de l'Union s'annonce comme ambitieuse : le Président français a débloqué la crise que notre pays avait contribué à créer, et est désireux de marquer son passage à ce poste.
Voilà qui peut faire espérer de devenir véritablement "unis dans la diversité".

2:34 AM - 1 Comments - 0 Kudos - Add Comment

Colloque : addendum

J'ai oublié de mentionner la présence d'Alain-Gérard Slama, journaliste ; qu'il m'en excuse !

12:05 AM - 0 Comments - 0 Kudos - Add Comment

Colloque sur la réforme des institutions

J'ai assisté au colloque de ce matin, à l'Institut d'études politiques de Paris, relatif à la réforme des institutions. Il était constitué de deux tables rondes, animées par le truculent et non moins excellent journaliste Serge Moati. Outre des représentants des mouvements jeunes de l'UMP, du PS, du MoDem, ainsi que du Nouveau centre - qui ont tenu à marquer leur présence au nom de la diversité - , figuraient :
- à la première table ronde, Mme. Anne Levade, Professeur de droit constitutionnel, membre du Comité Balladur, M. Olivier Duhamel, Professeur de droit constitutionnel, journaliste politique et ancien député européen PS, M. Dominique Rousseau, Professeur d'histoire politique ;
-à la seconde table ronde, Mme. le Professeur Levade, M. Guy Carcassonne, Professeur de droit constitutionnel, également membre de la Commission Balladur et ancien conseiller de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre, M. Benoît Hamon, député européen socialiste, M. Claude Goasguen, député-maire UMP du XVIème arrondissement de Paris et M. Pierre-Emmanuel Portheret, du Mouvement démocrate.

Le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, porte notamment sur les points suivants, comme l'a rappelé Mme. le Professeur Anne Levade :
-l'étude majoritaire des textes de loi d'origine parlementaire
-un approfondissement du contrôle et de l'évaluation de l'exécutif et de ses politiques publiques
-un contrôle de constitutionnalité a posteriori, à l'initiative des justiciables, via la juridiction du fond qu'ils auront saisi
-la possibilité de recours au référendum d'origine populaire, déjà possible au niveau local.

Le débat a commencé par porter sur les origines de la Vème République : elles sont liées à la tentative de coup d'Etat à Alger, et le recours subséquent à l'homme providentiel, pourtant décrié peu avant. Il a été noté l'absence de commémoration des 50 ans de la Vème République, alors qu'il est beaucoup fait cas des 40 ans de mai 1968, ceci pour des raisons politiciennes de la part des partis politiques.
Puis, est venue la discussion sur la nature du régime politique, parlementaire dans la lettre constitutionnelle, comme l'a voulu Michel Debré, Garde des sceaux, comme il l'a rappelé dans son discours de politique générale en tant que Premier ministre, mais à tendance présidentialiste, par la pratique gaullienne et l'élection présidentielle au suffrage universel direct, obtenu par un coup de force politique. De Gaulle motivait ces réformes pour légitimer l'accès au pouvoir de ses successeurs.
Le caractère vif et brillant des intervenants n'a pas pu empêché que la conversation ne glause sur la personnalisation du régime et le phénomèe de cour, auquel toutes les formations politiques se sont adaptées et habituées, sans qu'on eût plus parlé de coup d'Etat permanent.

Par la suite, surtout dans la seconde heure, ayant fait l'objet de la seconde table ronde, le projet de réforme en lui-même a été débattu. Je ne comprends pas pourquoi on s'attarde sur la possibilité faite au Président de s'exprimer devant le Congrès. Cela est une marque supplémentaire, mais uniquement formelle, de la présidentialisation du régime, qu'a déjà entamé la pratique, enterrinée par le quinquennant et l'inversion du calendrier électoral en 2002, les législatives succédant à la présidentielle.
Les intervenants notent que c'est un chemin vers un régime franchement présidentiel, en cas de changement éventuel de régime, puisqu'il est évoqué une VIème République, bien que MM. Benoît Hamon et Guy Carcassonne préfèrent un régime primo-ministériel, mais ce qui impliquerait de revenir en profondeur sur le rôle du Président, voire sur son mode d'élection, avalisé pourtant par deux référendums. M. le Professeur Carcassonne note que le régime présidentiel, basé sur les contre-pouvoirs, peut être paralysant et mener à l'inaction, ce à quoi il lui a été réfuté que les consignes de vote en France, quasi-absentes aux Etats-Unis, changeait la donne.
M. Goasguen s'est félicité du renforcement du pouvoir législatif, mais s'étonne de l'instauration du référendum d'initiative populaire, relevant pour lui d'une usine à gaz.
M. le Professeur Carcassonne a noté que la réforme avait de grandes chances d'aboutir, car la gauche ne détenait pas la minorité de blocage, MoDem inclus, des deux cinquièmes au Congrès, ce qui n'a pas manqué d'énerver M. Hamon.

J'ai regretté qu'il n'ait pas été fait part de la réforme sur l'exception d'inconstitutionnalité, principal attrait de la réforme à mes yeux, mais ce colloque a été dynamique, agité et intéressant.

8:11 AM - 0 Comments - 0 Kudos - Add Comment

Indiana Jones et le crâne de verre

J'ai pris un certain plaisir, malgré les 2h30 de film, à regarder le dernier Indiana Jones. L'intrigue, comme d'habitude, y est enjouée, dynamique, quelque peu improbable, surtout à la fin, et assez drôle.
Ce qui m'a frappé est le patchwork que Steven Spielberg a fait de ses propres films, ce qui prouve un certain humour, vu que le film a son style autonome. On y trouve du E.T., de la Rencontre du 3ème type et des références invétiables aux épisodes précédents de ce qui constitue désormais une série.

Du bon, indubitablement, pour un moment agréable.

7:37 AM - 0 Comments - 0 Kudos - Add Comment

Le PS et le libéralisme

Le Parti socialiste s'engage d'ores et déjà dans la campagne de l'élection de son Premier secrétaire, qui s'annonce, quatre ans avant l'heure, comme un combat de présidentiables. Outre une bataille de personnes et de postures, inévitable, elle a atteint une dimension de fond, par le projet de Bertrand Delanoë, Maire de Paris, ancien Sénateur, de concilier les valeurs de son parti avec le libéralisme. Il joue quelque peu sur les mots, en disant qu'il combat pour les libertés, et que cela ne fait pas de lui un libéral au sens d'ultra-capitaliste.
Ce

dernier se situe donc dans le segment de Dominique Strauss-Kahn, ancien Ministre des finances de Lionel Jospin et actuel Président du FMI. Son retour peut s'annoncer sous la forme d'un duel entre eux, surtout si Bertrand Delanoë emporte la tête.

Cette posture encombre Ségolène Royal, la candidate à l'élection présidentielle de 2007 et Présidente de la région Poitou-Charentes. Elle s'est faite la grande partisane d'une alliance avec le Mouvement démocrate -MoDem - de François Bayrou, et se retrouve ainsi un peu acculée à recentrer son positionnement... à gauche.

S'il a tâclé sa principale rivale, Bertrand Delanoë n'a-t-il pas commis une faute ? Le mot libéralisme n'est-il pas celui proscrit dans toute campagne interne au PS ? Ne faut-il pas y penser souvent, quitte à l'évoquer, et n'en parler jamais ? Il risque de froisser bon nombre de réfractaires ou de militants qui ne comprendraient pas sa démarche.

Aussi, se retrouveraient favorisés les tiers-candidats, comme Pierre Moscovici, Julien Dray, Manuel Valls, voire un proche de Laurent Fabius, qui a incarné l'aile libérale du PS, avant d'opérer un revirement, lors de la campagne référendaire de mai 2005.

10:47 PM - 0 Comments - 0 Kudos - Add Comment

Cinema : very much news / beaucoup de nouvelles

Surprinsingly, the Festival of Cannes has celebrated the French and Italian movies. Nonetheless, it is a bit too soon to constate a re-birth, althoug the French one is maintining. The Palme d'Or given to a film about school was not expected and is refreshing. I knew President of Jury Sean Penn would know surprising us, and he did it. Finally, the american cinema has not been recompensed : there was only the honorific price given to Clint Eastwood.

I went and saw Conte de Noël,  by Arnaud Desplechin. It deals with disease and familial relationship. It is rather dark, a bit too much for me, but interesting : hate, craziness, the familian solidarity and love are treated in it. The whole is a bit deconcerting. I prefered a bit Rois et Reines. A special price was given in Cannes to Catherine Deneuve, appearing in these both movies.

And, ending for the hour, I have sadly begun this day : I learnt Sidney Pollack's death, whose films seduced me.

De manière surprenante, le festival de Cannes a récompensé des films français et italiens. Il est probablement un peu tôt pour parler d'une renaissance, même si le cinéma français a tendance à se maintenir. La Palme d'Or a été donnée à un film sur l'éducation, ce qui était inattendu et rafraichissant. Je savais que Sean Penn, Président du Jury, saurait nous surprendre, et il l'a fait. Du coup, le cinéma américain n'a pas été à l'honneur, hormis le prix honorifique donné à Clint Eastwood.

Je suis allé voir Un conte de Noël, d'Arnaud Desplechin. Il évoque la maladie et les relations familiales. Bien que sombre, un peu trop pour moi, il est intéressant : y sont traité de la haine, de la folie, de la solidarité familiale et de l'amour. L'ensemble est assez déconcertant, et j'avoue y avoir préféré Rois et Reines. Catherine Deneuve, présente dans ces deux films, a été récompensée à Cannes.

Et, pour finir pour aujourd'hui, j'ai tristement commencé cette journée, en apprenant la mort de Sidney Pollack, dont les films m'enchantaient.

10:52 PM - 0 Comments - 0 Kudos - Add Comment